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Dataset IA : agent qui cherche le code douanier SH

v1
Contexte Tech

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# Dataset IA : agent qui cherche le code douanier SH
code: 102f31 | type: dataset | language: fr | licence: CC-BY-4.0 | version: v1
description: 43 traces d'agent : appel de l'outil de recherche dans la nomenclature, puis code SH, demande de précision ou refus.
page: https://contextetech.com/datasets/agent-code-sh-douane-102f31
mcp: connect https://contextetech.com/mcp then call load_resource with code "102f31" (or ask "load 102f31")
json: https://contextetech.com/api/resources/contextetech--agent-code-sh-douane
download: https://contextetech.com/api/resources/contextetech--agent-code-sh-douane/download (43 rows, JSONL)
python: pip install contexte && contexte get 102f31
source: https://op.europa.eu/en/web/eu-vocabularies/dataset/-/resource?uri=http://publications.europa.eu/resource/dataset/combined-nomenclature-2026
citation (required by the licence): contextetech. (2026). Dataset IA : agent qui cherche le code douanier SH (Version 1) [Dataset]. Contexte Tech. https://contextetech.com/datasets/agent-code-sh-douane-102f31. Source des données : https://op.europa.eu/en/web/eu-vocabularies/dataset/-/resource?uri=http://publications.europa.eu/resource/dataset/combined-nomenclature-2026

43 traces d'agent : appel de l'outil de recherche dans la nomenclature, puis code SH, demande de précision ou refus.

Aperçu

#EntréeSortie
1T-shirts en coton, en maille.L'outil ne renvoie aucune sous-position qui corresponde à ce produit : je ne peux pas donner son code SH sans la bonne ligne de la nomenclature. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
2J'importe des vélos.Deux codes sont possibles : 8712.00 (vélos sans moteur) ou 8711.60 (vélos à moteur électrique). Vos vélos ont-ils un moteur électrique ? Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
3Bananes fraîches (pas des plantains).Code SH 0803.90 : Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches — autres. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
4Miel naturel en pots.L'outil ne renvoie aucune sous-position qui corresponde à ce produit : je ne peux pas donner son code SH sans la bonne ligne de la nomenclature. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
5Huile d'olive vierge extra.Code SH 1509.20 : Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — Huile d’olive vierge extra. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
6Eaux de toilette.Code SH 3303.00 : Parfums et eaux de toilette. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
7Vélos à assistance électrique.Code SH 8711.60 : Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars — à moteur électrique pour la propulsion. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
8Tomates fraîches.Code SH 0702.00 : Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
9Crevettes tropicales congelées.Code SH 0306.17 : congelés — autres crevettes. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
10Aspirateurs électriques de 900 W avec sac de 3 litres.Code SH 8508.11 : à moteur électrique incorporé — d’une puissance n’excédant pas 1500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
11Café en grains torréfié, non décaféiné.Code SH 0901.21 : Café torréfié — non décaféiné. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
12Smartphones neufs.Code SH 8517.13 : Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil — Téléphones intelligents. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
13Sacs à main en cuir.Code SH 4202.21 : Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée — à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
14Je vends du fromage.Le code dépend du fromage, par exemple 0406.10 (frais, non affiné, comme la mozzarella) ou 0406.20 (râpé ou en poudre). De quel fromage s'agit-il ? Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
15Quelle TVA s'applique à l'importation d'un smartphone ?Cette information n'est pas dans la nomenclature du Système harmonisé, qui classe les marchandises mais ne donne ni taux de droits, ni TVA, ni délais : je ne peux pas répondre à partir de cette source. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
16T-shirts en coton, en maille.Code SH 6109.10 : T-shirts et maillots de corps, en bonneterie — de coton. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
17Mozzarella fraîche.Code SH 0406.10 : Fromages et caillebotte — Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
18Aspirateurs électriques de 900 W avec sac de 3 litres.L'outil ne renvoie aucune sous-position qui corresponde à ce produit : je ne peux pas donner son code SH sans la bonne ligne de la nomenclature. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
19Panneaux solaires photovoltaïques.Code SH 8541.43 : Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) — Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).
20Baskets de sport à semelle en caoutchouc et dessus en textile.Code SH 6404.11 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique — Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires. Source : Système harmonisé 2022, nomenclature combinée de l'UE 2026 (EU Vocabularies, CC BY 4.0).

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